Catégories
Vos rendez-vous

INFOS HAIES ET BOSQUETS

 

La conservation et la protection des haies et des bosquets sont des enjeux agri-environnementaux importants, qui ont notamment fait l’objet d’un rapport du Conseil Général de l’Alimentation, de l’Agriculture et des Espaces Ruraux (CGAAER) en avril 2023 (https://agriculture.gouv.fr/rapport-du-cgaaer-ndeg-22114-la-haie-levier-de-la-planification-ecologique).

Les membres de la Mission Inter-Services de l’Eau et de la Nature (MISEN) de l’Ain ont rédigé une plaquette d’information afin d’aider à l’appropriation des différentes réglementations sur le sujet.

Pour retrouver l’ensemble des informations, nous vous invitons à consulter le site internet des services de l’État dans l’Ain, via les liens suivants :

 

 

Catégories
Vos rendez-vous

QUESTIONNAIRE SUR L’EAU

Pour mieux communiquer sur les restrictions des usages de l’eau,

l’état vous invite à remplir ce questionnaire : QUESTIONNAIRE

Merci

Catégories
Vos rendez-vous

RAPPORT, AVIS ET CONCLUSIONS CONCERNANT LA MODIFICATION n°4 du PLUiH

Suite à l’enquête publique relative à la modification n°4 du PLUiH, le rapport, l’avis et les conclusions de la commissaire enquêtrice sont disponibles en mairie et consultables jusqu’au 26 décembre 2024.

Voici le lien de téléchargement des documents : https://dl.paysdegexagglo.fr/65d5b30c7555f/PLUiH_Rapport_Avis_Conclusions_M4.zip

Catégories
Vos rendez-vous

INSCRIPTIONS SCOLAIRES 2024-2025

Les rendez-vous seront donnés en Mairie dès le 4 mars 2024

MODALITES INSCRIPTION ECOLE

FICHE INSCRIPTION + LISTE DES PIECES A APPORTER

Catégories
Vos rendez-vous

FIN ENQUETE PUBLIC MODIFICATION N°5 PLUiH

Suite à la fin de l’enquête publique relative à la modification n°5 du PLUiH, le commissaire enquêteur a remis son rapport, ses conclusions et son avis.

1_RAPPORT

2_ANNEXES

3_CONCLUSIONS

Catégories
Vos rendez-vous

VIGIPIRATE

  • La Préfecture de l’Ain nous communique une adaptation de la posture Vigipirate “hiver-printemps 2024”
  • Sécurité renforcée-risque attentat : VIGIPIRATE
Catégories
Vos rendez-vous

DECLARATION DE VOTRE LOCATION DE MEUBLE DE TOURISME OU CHAMBRES D’HOTES

Vous exploitez un meublé de tourisme ou une chambre d’hôtes ?

Vous devez déclarer votre activité en ligne : www.déclaloc.fr

Ci-après plus d’infos : Affiche_mairie_cerfa

Catégories
Vos rendez-vous

CAPG / Transports publics transfrontaliers et transport à la demande

Communiqué de presse transports publics transfrontaliers et transport à la demande

Nouvelle offre des transports publics transfrontaliers et du Transport à la Demande

Les points essentiels dans le COMMUNIQUE DE PRESSE

Catégories
Vos rendez-vous

DECLARATION CHIENS CATEGORISES

cerfa_13996-01 dossier de demande de délivrance d’un permis de détention d’un chien catégorisé

Déclaration d’un chien de 1ère et 2ème catégorie (1)

OBLIGATIONS ET RESTRICTIONS

Tableau récapitulatif des obligations et restrictions des chiens catégorisés

Catégories
Vos rendez-vous

CPTS PAYS DE GEX

Vous n’avez pas de médecin traitant ? Vous avez besoin d’obtenir un RDV dans les 72 H avec un professionnel de santé du Pays de Gex ?

La CPTS (Communauté Professionnelle Territoriale de Santé) du Pays de Gex assure une permanence téléphonique : du lundi au vendredi de 10 H à 13 H (sauf jours fériés) pour vous aider à trouver un RDV avec un professionnel de santé sur le territoire selon les disponibilités.

SERVICE D’ORIENTATION MEDICALE :  Tél. 06.80.17.41.82.